Engagement de service (SLA)

Dernière mise à jour : octobre 2026

Cet engagement de service décrit la disponibilité, le support et la maintenance de la plateforme Structio Architecture. Les valeurs indiquées sont des cibles de référence ; les niveaux garantis d'une offre entreprise sont précisés au contrat ou au bon de commande.

Document indicatif, en cours de validation. Les niveaux d’engagement définitifs (disponibilité, délais, pénalités) sont arrêtés au cas par cas dans le contrat entreprise.

Disponibilité

Nous mettons en œuvre les moyens raisonnables pour maintenir la plateforme accessible, sans pouvoir garantir un fonctionnement sans interruption (maintenance, incidents techniques, dépendances tierces). Aucun taux de disponibilité chiffré n’est garanti à ce jour : un niveau d’engagement peut être convenu au cas par cas dans le cadre d’un contrat entreprise.

Support

Le support est assuré les jours ouvrés (lundi au vendredi, 9h–18h, heure de Paris), par e-mail à [email protected]. Délais de première réponse visés :

  • Incident bloquant (plateforme inaccessible) : sous 1 jour ouvré.
  • Incident majeur (fonction essentielle dégradée) : sous 2 jours ouvrés.
  • Demande courante (question, incident mineur) : sous 3 jours ouvrés.

Délais par défaut, à valider par Bass. Les offres entreprise peuvent bénéficier de délais renforcés.

Maintenance planifiée

Les opérations de maintenance susceptibles d’interrompre le service sont, dans la mesure du possible, réalisées en dehors des heures ouvrées et annoncées à l’avance. Elles ne sont pas décomptées de la disponibilité cible.

Modalités par défaut, à valider par Bass.

Sauvegardes et données

Vos données sont hébergées sur une infrastructure européenne (RGPD) et font l’objet de sauvegardes régulières. L’hébergement des données est décrit dans notre politique de confidentialité.

Périmètre et fréquence à préciser, à valider par Bass.

Portée et évolutions

Cet engagement s’applique à la plateforme Structio Architecture en ligne. Il pourra évoluer ; la version en vigueur est celle publiée sur cette page. Pour un engagement contractuel adapté à votre organisation (grand compte, bon de commande), contactez-nous à [email protected].